Pour pouvoir utiliser la BAT TAB vous devez accepter les conditions suivantes :

PROTECTION DE LA BAT TAB

Le brevet de la BAT TAB a été déposé à l'INPI, et n'appartient qu'à son dépositaire, qui le met à la disposition de Batterie Magazine, et du site www.batteriemagazine.com UNIQUEMENT.

Toutes utilisations frauduleuses : copies d'écran, toutes reproductions écrites personnelles ou pour des méthodes et fascicule pédagogiques, graphiques ou numériques (internet, CD ROM, DVD, jeux vidéo etc.), mises en ligne sur un autre site, utilisations hors du cercle familial à but pédagogique entraîneront des pousuites judiciaires.

Dans le cas où un utilisateur souhaiterait utiliser cet outil à des fins commerciales ou pégogiques (création de méthodes, ouvrages pédagogiques sur tous supports, écoles etc.), il est obligatoire de rédiger une demande écrite à direction@batteriemagazine.com, qui la soumettra au propriétaire du brevet. Celui-ci répondra à sa demande directement.